Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Archi'Style
RESIDENCES INTER, SAS

Numéro de dépôt :
4013627
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2023
Archi\'Style de RESIDENCES INTER

Présentation de la marque Archi'Style

Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIDENCES INTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Archi'Style » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIDENCES INTER domicilié(e) 2 allée Prométhée, CS80053 - 28008 - CHARTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 624 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESIDENCES INTER, M. Jacques MONTEL domicilié(e) 2 allée Prométhée, CS80053 - 28008 - CHARTRES CEDEX - France.

La marque Archi'Style a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Archi'Style est expirée depuis le 19 juin 2023.

RESIDENCES INTER a également déposé les autres marques suivantes : Archistyle


RESIDENCES INTER, SAS - 2 allée Prométhée, CS80053 - 28008 - CHARTRES CEDEX - France - SIREN 326624483


RESIDENCES INTER, M. Jacques MONTEL - 2 allée Prométhée, CS80053 - 28008 - CHARTRES CEDEX - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

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