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Marques déposées par l'association loi 1901 RESIDENCE
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RESIDENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCE
ASSOCIATION RESIDENCE

Numéro de dépôt :
1010389
Date de dépôt :
04/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RESIDENCE

Déposée le 4 mars 1977 par l'association loi 1901 RESIDENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RESIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 RESIDENCE domicilié(e) 16 rue de la République, 69170 TARARE. - France.

La marque RESIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RESIDENCE est expirée depuis le 4 mars 1987.


ASSOCIATION RESIDENCE - 16 rue de la République, 69170 TARARE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017

Fils et tissus de laine ou de poil;fils et tissus de soie;fils et tissus de chanvre, lin, jute et autres fibres;fils et tissus de coton;vêtements confectionnés en tous genres;lingerie de corps et de ménage;bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, aiguilles et épingles, et notamment des articles d'enfants.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.