A DOMREPAS, ADOMREPAS, A DOM REPAS
Présentation de la marque A DOMREPAS, ADOMREPAS, A DOM REPAS
Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par l'association loi 1901 Résidence Saint Loup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A DOMREPAS, ADOMREPAS, A DOM REPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A DOMREPAS, ADOMREPAS, A DOM REPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A DOMREPAS, ADOMREPAS, A DOM REPAS est expirée depuis le 3 novembre 2024.
Résidence Saint Loup a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17