Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RMH Résidence Meublé Hôtel
Sarl RESIDENCE MEUBLÉ HÔTEL

Numéro de dépôt :
99800292
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque RMH Résidence Meublé Hôtel

Déposée le 30 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESIDENCE MEUBLÉ HÔTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RMH Résidence Meublé Hôtel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESIDENCE MEUBLÉ HÔTEL domicilié(e) 143, rue Alexandre Faurny, 94500 Champigny Sur Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 056 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESIDENCE MEUBLÉ HÔTEL Mr Y. RICHER - France.

La marque RMH Résidence Meublé Hôtel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMH Résidence Meublé Hôtel est expirée depuis le 30 juin 2009.


Sarl RESIDENCE MEUBLÉ HÔTEL - 143, rue Alexandre Faurny, 94500 Champigny Sur Marne - France - SIREN 412056640


RESIDENCE MEUBLÉ HÔTEL Mr Y. RICHER - France


Inscription le 29 avril 2003 - Rejet partiel n°369975 - Publication au BOPI 2003-04-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings ; dentifrices, produits de rasage, nécessaires de toilette et de rasage pour le voyage, trousses de toilette garnies ou remplies. Linge de maison, linge de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de toilette, tous ces produits en matière textile ; tissus à usage textile et produits textiles, plus particulièrement destinés l'hôtellerie ; couvertures de lit et de tables. Services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; location et prêt de vêtements, de linge et de literie ; location et prêt de meubles ; gérance de droits d'auteur ; services de restauration et de bar-cafés ; services d'hôtellerie et plus généralement d'hébergement temporaire, et de locations meubles ; services de soins, d'hygiène et de beauté.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.