Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESIDENCES CLIMAGES
Residence le Beau Meunier, SASU
Résidence les Myosotis, SASU

Numéro de dépôt :
4339347
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
RESIDENCES CLIMAGES de Residence le Beau Meunier

Présentation de la marque RESIDENCES CLIMAGES

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par Residence le Beau MeunierTODO et Résidence les MyosotisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESIDENCES CLIMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Les déposants sont Residence le Beau MeunierTODO domicilié(e) 16 Rue de Libard - 21210 - Sauieu - France et Résidence les MyosotisTODO domicilié(e) 1 rue de la Messe - 21320 - Pouilly en Auxois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Olivier Costa domicilié(e) 3 RUE DU MOULIN - 21380 - MESSIGNY-ET-VANTOUX - France.

La marque RESIDENCES CLIMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCES CLIMAGES arrivera à expiration en date du 20 février 2027.


Residence le Beau Meunier, SASU - 16 Rue de Libard - 21210 - Sauieu - France

Résidence les Myosotis, SASU - 1 rue de la Messe - 21320 - Pouilly en Auxois - France


M. Pierre Olivier Costa - 3 RUE DU MOULIN - 21380 - MESSIGNY-ET-VANTOUX - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

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