DOMAINE DE LA COQUILLADE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA COQUILLADE
Déposée le 22 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESIDENCE LA COQUILLADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA COQUILLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA COQUILLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067533.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COQUILLADE est expirée depuis le 22 novembre 2010.
Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329768 - Publication au BOPI 2001-09-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01