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Marques déposées par l'association loi 1901 RESIDENCE DES ORCHIDEES
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ORCHIDEES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORCHIDEES
ASSOCIATION RESIDENCE DES ORCHIDEES

Numéro de dépôt :
95556512
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015

Présentation de la marque ORCHIDEES

Déposée le 3 février 1995 par l'association loi 1901 RESIDENCE DES ORCHIDEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHIDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 RESIDENCE DES ORCHIDEES domicilié(e) 305/103 rue Verte,59170 CROIX (dossier no 2278733) - 59170 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2278733) - 75009 - France.

La marque ORCHIDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCHIDEES est expirée depuis le 3 février 2015.


ASSOCIATION RESIDENCE DES ORCHIDEES - 305/103 rue Verte,59170 CROIX (dossier no 2278733) - 59170 - France


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2278733) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2005 n°2278733 - Publication au BOPI 2005-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Restauration (alimentation); hébergement temporaire; agences de logement (hôtels, pensions); maisons de convalescence, maisons de repos; maisons de retraites pour personnes âgées, résidences pour personnes âgées; réservation et location de logements temporaires, d'hôtels, de pensions

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.