LES DOMAINES DE CHARME

RESIDE ETUDES, société par actions simplifiée à associé unique

Présentation de la marque LES DOMAINES DE CHARME

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIDE ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DOMAINES DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIDE ETUDES domicilié(e) 42 avenue Georges V - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 902 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque LES DOMAINES DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMAINES DE CHARME est expirée depuis le 8 novembre 2022.

RESIDE ETUDES a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP-DE- COEUR PATRIMOINE , SEJOURS ET AFFAIRES , RESIDE HOME , LA GIRANDIERE HOME SERVICES , RESIDHOME , RESID'HOME , (Marque figurative) , LES ACTIVIALES , L'IMMOBILIERE SAINT CHRISTOPHE , Les Estudines