Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ACTIVIALES
RESIDE ETUDES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3959557
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2022
LES ACTIVIALES de RESIDE ETUDES

Présentation de la marque LES ACTIVIALES

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIDE ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ACTIVIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIDE ETUDES domicilié(e) 42 avenue George V - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 902 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque LES ACTIVIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ACTIVIALES est expirée depuis le 8 novembre 2022.

RESIDE ETUDES a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP-DE- COEUR PATRIMOINE , SEJOURS ET AFFAIRES , RESIDE HOME , LA GIRANDIERE HOME SERVICES , RESIDHOME , RESID'HOME , (Marque figurative) , LES DOMAINES DE CHARME , L'IMMOBILIERE SAINT CHRISTOPHE , Les Estudines


RESIDE ETUDES, Société par actions simplifiée à associé unique - 42 avenue George V - 75008 - Paris - France - SIREN 350902102


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Promotion immobilière ;

Gérances d'immeubles. Agences immobilières. Estimation de biens immobiliers ;

Construction.