Déposée le 29 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIA à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIA à capital variable domicilié(e) 9 rue de Clichy,75009 Paris - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 224 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie Claire Weyl domicilié(e) 32 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France.
La marque RESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIA est expirée depuis le 29 décembre 2013.
RESIA (S.A.S. à capital variable) - 9 rue de Clichy,75009 Paris - 75009 - France - SIREN 388224081
Baker & McKenzie Claire Weyl - 32 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Inscription le 10 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575440 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10
Inscription le 9 juillet 2012 - Changement d'adresse n°578931 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-09
Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, produits pour adoucir l'eau, agents de décollage, pâte de bois, matières collantes pour l'industrie, produits pour la purification de l'eau. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : constructions métalliques, récipients d'emballage en métal, bagues métalliques, boulons métalliques, caillebotis métalliques, conduites d'eau métalliques, carreaux pour la construction métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain métalliques, boîtes et coffres à outils en métal (vides), boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, clapets de conduites d'eau (en métal), distributeurs fixes de serviettes (métalliques), tuyauteries métalliques, vis métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, installations de conditionnement d'air, installations de bain, appareils pour bains, chasses d'eau, chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils de désinfection, cabines de douche, appareils à filtrer l'eau, installations de chauffage à eau chaude, filtres pour l'eau potable, lavabos, éviers, radiateurs (chauffage), radiateurs électriques, sécheurs de linge électriques, toilettes (W.C.), baignoires, bacs de douche, broyeurs pour toilettes, émaux de baignoire. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, rubans et bandes adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage), bagues d'étanchéité, caoutchouc, joints pour la conduite, matières d'emballage en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles métalliques isolantes, joints, résines artificielles (produits semi-finis). Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, cabines de bain (non métalliques), conduites d'eau non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, carrelages non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques. Mobilier pour salles de bain, meubles, glaces (miroirs), boulons non métalliques, conduites d'eau en matières plastiques, revêtements amovibles pour éviers, robinetterie, ensembles de douche, tiroirs, vis non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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