Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
KAPORAL 5 RED LINE
RESERVOIR TEAM, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3239569
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque KAPORAL 5 RED LINE
Déposée le 1 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR TEAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « KAPORAL 5 RED LINE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR TEAM domicilié(e) 20 boulevard Ampère - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 667 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESERVOIR TEAM, Société par Actions Simplifiée - 20 boulevard Ampère - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 453667214
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Inscription le 26 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401882 - Publication au BOPI 2004-10-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28
Inscription le 1 juin 2007 - Résiliation de licence n°455275 - Publication au BOPI 2007-06-01
Inscription le 18 octobre 2006 - Concession de licence n°442828 - Publication au BOPI 2006-10-18
Inscription le 3 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484283 - Publication au BOPI 2008-11-03
Inscription le 15 mars 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°450061 - Publication au BOPI 2007-03-15
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510541 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2013 n°2525677 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-26
Inscription le 8 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622287 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08
Inscription le 25 juillet 2014 - Concession de licence n°628387 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-25
Inscription le 30 mai 2017 - Renonciation totale n°700658 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-30
Vêtements, chaussures, chappelerie. Articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil et de sport. Bagages, cuir et imitation du cuir, cartable, sac à dos et à main, de voyage ; à roulettes ; de plage et d'écoliers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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