Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR TEAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR TEAM domicilié(e) 20 boulevard Ampère - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 667 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Guillaume MORTREUX domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque KAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lunettes (optiques et solaires) ; montures de lunettes ; verres de lunettes ; étuis pour lunettes. Casques de protection ; casques de protection pour le sport ;
Papier ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; magazines ; publications périodiques ; revues ; guides ; livres ; journaux ; agendas personnels ; cahiers ;
Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, à savoir: portefeuille, porte carte d'identité, porte monnaie, porte billets, porte documents, porte photos, sacs de voyage, sacs à main, sacoches, sacs pour écoliers, valises, parapluies, serviettes en cuir ou imitation, attaché cases, sacs de sport, pochettes, peaux, malles, parasols, cannes, fouets et sellerie ;
Couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
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