Marque renouvelée - Marque en vigueur

STARS A DOMICILE
RESERVOIR PROD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3065437
Date de dépôt :
20/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2030

Présentation de la marque STARS A DOMICILE

Déposée le 20 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STARS A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR PROD domicilié(e) 7-15 rue du Dôme, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 411 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicoals domicilié(e) 9 avenue Percier, 75008 Paris - France.

La marque STARS A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STARS A DOMICILE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2030.

RESERVOIR PROD a également déposé les autres marques suivantes : SCRUPULES , L'ECOLE DE LA TOLERANCE , LE MEILLEUR DE LA VIE , DES VIES D'EXCEPTION , TOUS LES MOYENS SONT BONS , LA FAMILLE LAPORTE , EN TEMPS REEL , T.E.N. - LA TELEVISION ENTRE NOUS , JEU DE RENCONTRES , C'EST MON CHOIX


RESERVOIR PROD, Société par actions simplifiée - 7-15 rue du Dôme, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 432411502


TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicoals - 9 avenue Percier, 75008 Paris - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Inscription le 9 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373820 - Publication au BOPI 2003-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376979 - Publication au BOPI 2003-09-08

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de nature juridique n°501932 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2010 n°2452934 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-12

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2020 n°2762289 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-16

Imprimés, journaux, livres, manuels, produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie. Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques et par télévision ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateur ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial. Services d'artistes de spectacle ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; information en matière de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et de congrès ; divertissement pour télévision ou radiophonique ; montage de programmes radiophoniques ou par télévision ; productions de films sur bandes vidéo ; production de films ; publication de livres et de textes (autres que de textes publicitaires) ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de cédéroms et de dévédéroms.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.