Déposée le 26 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) RESERVOIR PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POLICE STORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESERVOIR PROD domicilié(e) 101/103 Boulevard Murat,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 411 502 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque POLICE STORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESERVOIR PROD Société Anonyme - 101/103 Boulevard Murat,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 432411502
TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; cassettes vidéo ; disquettes, disques compacts numériques, disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; films pour l'enregistrement des sons et/ou des images ; supports d'enregistrements sonores ; téléprompteurs ; bandes vidéo ; diapositives ; appareils pour l'amplification des sons ; disques vidéo vierges, disques laser vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non. Papier ; carton ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire ; affiches ; caractères (chiffres et lettres) ; albums, manuels, almanachs, brochures, cahiers, calendriers ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales. Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; expédition de dépêches. Formation, éducation ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; services de loisirs ; activités culturelles et sportives ; agences pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; production de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; réservation de places de spectacles ; édition et publication d'illustrations ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo ; rédaction de scénarios ; services d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) et services d'enregistrement d'images (filmage) ; location d'appareils audio, d'appareils d'éclairage pour des décors de théâtres ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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