Marque enregistrée - Marque en vigueur

MISSION MAISON
RESERVOIR PROD, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4095890
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2024
MISSION MAISON de RESERVOIR PROD

Présentation de la marque MISSION MAISON

Déposée par voie électronique le 5 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISSION MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR PROD domicilié(e) 101-103 boulevard Murat - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 411 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. Nicolas DEBAISIEUX domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque MISSION MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSION MAISON arrivera à expiration en date du 5 juin 2024.

RESERVOIR PROD a également déposé les autres marques suivantes : STARS A DOMICILE , TOUS EGAUX , SCRUPULES , L'ECOLE DE LA TOLERANCE , LE MEILLEUR DE LA VIE , DES VIES D'EXCEPTION , TOUS LES MOYENS SONT BONS , LA FAMILLE LAPORTE , EN TEMPS REEL , T.E.N. - LA TELEVISION ENTRE NOUS


RESERVOIR PROD, Société par actions simplifiée à associé unique - 101-103 boulevard Murat - 75016 - Paris - France - SIREN 432411502


TMARK CONSEILS, M. Nicolas DEBAISIEUX - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Appareils et instruments pour l`enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; cassettes vidéo ; DVD ; disquettes, disques compacts numériques, disques compacts audio - vidéo, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; appareils pour le traitement de l`information ; magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo, lecteurs de DVD ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces (circuits intégrés) ; logiciel (programmes enregistrés) logiciels de jeux ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques compacts ; cartouches de jeux vidéo ; écrans vidéo ; caméras vidéo, lecteurs informatiques, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (programmes d`ordinateurs) ; ordinateurs, imprimantes d`ordinateurs, programmes d`ordinateurs enregistrés ; processeurs (unités centrales de traitement), périphériques d`ordinateurs, scanneurs informatiques, téléphones, téléphones portables ; cartes téléphoniques ; appareils et instruments optiques ; articles de lunetterie ; lentilles de contact, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes, étuis pour lentilles de contact ; montures de lunettes ; appareils de télévision ; baladeurs ; fichiers MP3, lecteurs de fichiers MP3 ; agendas électroniques ; haut-parleurs ; batteries électriques ; casques à écouteurs ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol ; appareils photographiques ; talkies-walkies ; appareils de projection, écrans de projection ; publications électroniques (téléchargeables) ; films pour l`enregistrement des sons et/ou des images ; supports d`enregistrements sonores ; téléprompteurs ; supports de données magnétiques, audiovisuelles et optiques ; bandes vidéo ; diapositives ; appareils pour l`amplification des sons ; bandes (rubans) magnétiques ; appareils de radio ; disques vidéo préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; supports d`enregistrements acoustiques et audiovisuels ; cartes électroniques ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d`images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d`images ;

Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d`images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d`ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d`ordinateurs ou réseau informatique mondial ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ; agences d`information (nouvelles) ; services d`affichage électronique (télécommunications) ; communications télégraphiques, téléphoniques ; communication (transmission) d`informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; transmission d`informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « internet » et le réseau mondial dit « web » ; services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; location d`appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; transmission de télégrammes, de télécopies ; expédition de dépêches ;

Divertissement, formation, éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de concours en matière d`éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de photographie, services de reporters, reportages photographiques ; informations en matière de divertissement et d`éducation ; services de loisirs ; services d`enseignement ; activités culturelles et sportives ; divertissement radiophonique ou télévisé ; services d`artistes de spectacles ; production de spectacles ; organisation de spectacles (services d`imprésarios) ; réservation de places de spectacles ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d`illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de cédéroms, de dévédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu`à buts publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d`images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d`images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de jeux (divertissements) ; production de programmes d`informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d`images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques, à savoir services d`animations ludiques (divertissements) ; rédaction de scénarios ; services d`enregistrement de sons (studio d`enregistrement) et services d`enregistrement d`images (filmage) ; location d`appareils audio, d`appareils d`éclairage pour des décors de théâtres ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d`un réseau informatique.