Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'APRES UNE HISTOIRE VRAIE
RESERVOIR PROD, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3899054
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
D\'APRES UNE HISTOIRE VRAIE de RESERVOIR PROD

Présentation de la marque D'APRES UNE HISTOIRE VRAIE

Déposée le 21 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'APRES UNE HISTOIRE VRAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR PROD domicilié(e) 101-103 boulevard Murat - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 411 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque D'APRES UNE HISTOIRE VRAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'APRES UNE HISTOIRE VRAIE est expirée depuis le 21 février 2022.

RESERVOIR PROD a également déposé les autres marques suivantes : SCRUPULES , L'ECOLE DE LA TOLERANCE , LE MEILLEUR DE LA VIE , DES VIES D'EXCEPTION , TOUS LES MOYENS SONT BONS , LA FAMILLE LAPORTE , EN TEMPS REEL , T.E.N. - LA TELEVISION ENTRE NOUS , JEU DE RENCONTRES , C'EST MON CHOIX


RESERVOIR PROD, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 101-103 boulevard Murat - 75016 - PARIS - France - SIREN 432411502


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; cassettes vidéo ; DVD ; disquettes, disques compacts numériques, disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo, lecteurs de DVD ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces (circuits intégrés) ; logiciel (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques compacts ; cartouches de jeux vidéo ; écrans vidéo ; caméras vidéo, lecteurs informatiques, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; processeurs (unités centrales de traitement), périphériques d'ordinateurs, scanneurs informatiques, téléphones, téléphones portables ; cartes téléphoniques ; appareils et instruments optiques ; articles de lunetterie ; lentilles de contact, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes, étuis pour lentilles de contact ; montures de lunettes ; appareils de télévision ; baladeurs ; fichiers MP3, lecteurs de fichiers MP3 ; agendas électroniques ; haut-parleurs ; batteries électriques ; casques à écouteurs ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol ; appareils photographiques ; talkies-walkies ; appareils de projection, écrans de projection ; publications électroniques (téléchargeables) ; films pour l'enregistrement des sons et/ou des images ; supports d'enregistrements sonores ; téléprompteurs ; supports de données magnétiques, audiovisuelles et optiques ; bandes vidéo ; diapositives ; appareils pour l'amplification des sons ; bandes (rubans) magnétiques ; appareils de radio ; disques vidéo préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; cartes électroniques ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images.

Papier ; carton ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; corbeilles à courrier ; dossiers (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; appareils pour le collage des photographies ; chemises pour documents ; fournitures pour écrire ; cartes géographiques ; affiches ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et lettres) ; fournitures scolaires, agrafes de bureau, taille-crayons électriques ou non électriques ; coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes (papeterie), classeurs (articles de bureau), almanachs, cahiers, catalogues, calendriers ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; atlas ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs.

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; services de revues de presse ; publicité radiophonique ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusions d'annonces publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertises en affaires, renseignements d'affaires ; agences d'import-export, agences d'information commerciale, prévisions économiques ; analyses du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion, statistiques (information) ; décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration de produits ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; reproduction de documents ; sondages d'opinions ; recueil de données dans un fichier central ; organisation d'opérations promotionnelles ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et de services, à savoir services de production audiovisuels, vêtements, cosmétiques, produits de soins, d'hygiène et de beauté, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, bagages, vaisselle (non en métaux précieux), linge de maison, linge de lit, programmes vidéo sous la forme de disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo), disque digital (audio, vidéo), disques compacts numériques (audio et vidéo), Cédéroms, bijoux, bijoux de fantaisie, montres, permettant aux consommateurs de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen.

Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ; agences d'information (nouvelles) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications télégraphiques, téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; transmission de télégrammes, de télécopies ; expédition de dépêches.

Formation, éducation ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie, services de reporters, reportages photographiques ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; services de loisirs ; services d'enseignement ; activités culturelles et sportives ; agences pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places de spectacles ; édition et publication d'illustrations, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de Dévédéroms, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de jeux (divertissements) ; location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques, à savoir services d'animations ludiques (divertissements) ; services d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) et services d'enregistrement d'images (filmage) ; location d'appareils audio, d'appareils d'éclairage pour des décors de théâtres ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.