Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tatie Divine
Mme RÉSERVÉ LUGDIVINE
M. DECAUX XAVIER

Numéro de dépôt :
4338268
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2027
Tatie Divine de RÉSERVÉ LUGDIVINE

Présentation de la marque Tatie Divine

Déposée le 15 février 2017 par madame RÉSERVÉ LUGDIVINE et monsieur DECAUX XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tatie Divine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Les déposants sont madame RÉSERVÉ LUGDIVINE domicilié(e) 10 RUE BEAUHARNAIS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et monsieur DECAUX XAVIER domicilié(e) 10 RUE BEAUHARNAIS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RÉSERVÉ LUGDIVINE domicilié(e) 10 RUE BEAUHARNAIS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque Tatie Divine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tatie Divine arrivera à expiration en date du 15 février 2027.


Mme RÉSERVÉ LUGDIVINE - 10 RUE BEAUHARNAIS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France

M. DECAUX XAVIER - 10 RUE BEAUHARNAIS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Mme RÉSERVÉ LUGDIVINE - 10 RUE BEAUHARNAIS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Applications mobiles ; CD, DVD et vinyles (disques) préenregistrés contenant de la musique et des spectacles musicaux ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et supports d'enregistrement numériques ; disques optiques numériques contenant des enregistrements audio ou vidéo ; enregistrements audiovisuels proposant de la musique et du divertissement ; enregistrements sonores et audio ; enregistrements vidéo ; films ; films cinématographiques proposant de la musique et du divertissement ; haut-parleurs ; logiciels ; logiciels (programmes enregistrés) ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de l'Internet ; musique, sons, images, textes, vidéos et autres médias ou multimédias fournis par le biais de réseaux de télécommunications, en ligne ou sur l'Internet ; partitions et posters électroniques téléchargeables ; publications électroniques (téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables sous forme de livres, programmes télévisés téléchargeables ; magazines, bulletins, dépliants, livrets et brochures dans le domaine de la musique et du divertissement ; publications électroniques, y compris musique, enregistrements audio, vidéo, d'images, téléchargeables à partir de l'Internet ou d'autres bases de données informatiques ; publications non imprimées ; supports d'enregistrement sonores ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques, numériques ; supports d'enregistrement numériques ;

Affiches dans les domaines du divertissement et de la musique ; albums d'autographes dans les domaines du divertissement et de la musique ; albums dans les domaines du divertissement et de la musique ; albums de photographies dans les domaines du divertissement et de la musique ; autocollants dans les domaines du divertissement et de la musique ; billets de spectacle dans les domaines du divertissement et de la musique ; brochures dans les domaines du divertissement et de la musique ; calendriers dans les domaines du divertissement et de la musique ; cartes dans les domaines du divertissement et de la musique ; dessins dans les domaines du divertissement et de la musique ; journaux dans les domaines du divertissement et de la musique ; littérature promotionnelle dans les domaines du divertissement et de la musique ; livres dans les domaines du divertissement et de la musique ; livres de musique ; magazines et brochures dans les domaines du divertissement et de la musique ; partitions musicales ; photographies dans les domaines du divertissement et de la musique ; pochettes de disque, CD, vinyle, cassette audio, DVD et de supports pour enregistrement musicaux et audio ; produits de l'imprimerie dans les domaines du divertissement et de la musique ; programmes de souvenir concernant des événements musicaux ; programmes de souvenir concernant un groupe musical et ses enregistrements et représentations ; prospectus dans les domaines du divertissement et de la musique ; publications imprimées dans les domaines du divertissement et de la musique ; recueils de chansons ;

Diffusion d'annonces publicitaires dans les domaines du divertissement et de la musique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines du divertissement et de la musique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion de produits et services de tiers par le biais de concours, loteries promotionnelles, forfaits voyage, et campagnes radiophoniques et télévisées ; publicité dans les domaines du divertissement et de la musique ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans les domaines du divertissement et de la musique ; relations publiques ; reproduction de documents ; services de vente au détail accessibles par communications informatiques, télécommunications et publipostage recherche d'organisation de parrainage associant leurs produits et services à des événements sportifs, concerts et événements de divertissement à savoir relations publiques ; dans les domaines des enregistrements musicaux audio, des enregistrements musicaux vidéo ; services de vente au détail dans les domaines des enregistrements musicaux audio, des enregistrements musicaux vidéo ; services de traitement administratif de commande en ligne de CD, DVD, vêtements, livres, dans les domaines du divertissement et de la musique ;

Abonnement à la diffusion et à la transmission de divertissement audio et vidéo via ordinateur, satellite et réseaux de communications ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de télécommunication et notamment d'Internet, ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; diffusion de matériel audio et vidéo sur Internet ; émissions et diffusion de programmes sonores, radiophoniques, musicaux et audiovisuels par Internet ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs concernant le divertissement, la musique, les concerts, les vidéos, la radio, la télévision, le cinéma, l'actualité, le sport, les jeux et les événements culturels ; fourniture en ligne de salons de discussion et de tableaux de messages pour la transmission de messages entre utilisateurs dans le domaine de la musique, du divertissement, des artistes exécutants, des artistes musicaux, de la culture populaire ; lecture en transit d'enregistrements audio et vidéo contenant de la musique et des divertissements musicaux sur un réseau informatique mondial ; mise à disposition de forums en ligne ; radiotéléphonie mobile ; transmission de sons, d'images et de données par Internet ; transmission électronique et numérique de la voix, de données, d'informations, d'images, de signaux et de messages ; transmission en continu de programmes de divertissement téléchargeables audio et vidéo via ordinateur, satellite et réseaux de communications ;

Activités sportives ou culturelles ; agence pour artistes ; services d'artistes de spectacles à savoir : apparitions dans des programmes télévisés, programmes radiophoniques et cérémonies de remise de prix, et films cinématographiques ; composition de musique pour des tiers ; concerts, spectacles musicaux et vidéo ; distribution d'enregistrements sonores sur supports physiques et numériques ; divertissement ; divertissement musical sur Internet ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; édition de livres, revues, chansons, musiques et textes ; édition de partitions musicales ; édition et rédaction de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de bandes dessinées, de journaux, de périodiques, de magazines et de publication en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; édition musicale ; fourniture de liens vers des sites Web de tiers contenant de la musique et des sonneries téléchargeables ; fourniture de vidéos non téléchargeables préenregistrées de musique et de divertissement musical via un réseau informatique mondial et/ou des réseaux sans fil ; gestion de concerts ; informations concernant des groupes musicaux et d'autres thèmes musicaux ou de divertissement fournies en ligne à partir d'un réseau informatique mondial ; musique numérique (non téléchargeable) fournie à partir de l'Internet ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concerts ; organisation et conduite de festivals présentant des groupes musicaux ; organisation, production et conduite de concerts, de spectacles, d'exposition ou d'événements à but commercial ; présentation de concerts de musique ; présentation, production et représentation de spectacles, spectacles musicaux, concerts, vidéos, vidéos multimédia et programmes radiophoniques et télévisés dans le domaine musical et du divertissement ; production d'enregistrements vidéo et/ou audio dans le domaine musical et du divertissement ; production d'enregistrements sonores dans les domaines du divertissement et de la musique ; production de films autres que films publicitaires ; production de films, programmes télévisés, enregistrements audio, vidéo et cinématographiques dans le domaine musical et du divertissement ; production de spectacles, spectacles musicaux et événements devant un public en direct, diffusés en direct ou enregistrés pour une diffusion ultérieure ; production et distribution de films cinématographiques, de vidéos musicales, de programmes télévisés et de documentaires ; production musicale ; publication de livres, journaux et autres parutions (à usage autre que publicitaire) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication électronique de sons, d'images et de données ; représentation et promotion de concerts comprenant des spectacles musicaux en direct ; réservations de places de spectacles ; revues en ligne, à savoir, blogues contenant des informations sur un groupe musical (artistes) ; service de composition musicale ; services d'artistes de spectacle ; services d'auteur-compositeur de musique et de librettiste ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias ; services d'édition de programmes multimédias ; publication de textes autres que textes publicitaires ; services de billetterie (divertissement) ; services de disc-jockeys ; services de divertissement musical fournis par un groupe vocal et instrumental ; services de divertissement sous forme de représentations musicales en direct ; services de divertissement, à savoir fourniture d'un site Web proposant des actualités et des informations dans le domaine musical ; services de publication musicale ; services de studio d'enregistrement ; services de studios d'enregistrement ; spectacles de danse ou de musique ; services de représentations de spectacles.