Marque enregistrée - Marque en vigueur

Zero KM
RESEAUX IMPULXION

Numéro de dépôt :
4549875
Date de dépôt :
09/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2029
Zero KM de RESEAUX IMPULXION

Présentation de la marque Zero KM

Déposée par voie électronique le 9 mai 2019 par RESEAUX IMPULXION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Zero KM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est RESEAUX IMPULXION domicilié(e) 20-24 rue des Piliers de la Chauvinière - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque Zero KM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zero KM arrivera à expiration en date du 9 mai 2029.

RESEAUX IMPULXION a également déposé les autres marques suivantes : Fil conducteur , ZERO KILOMETRE , O Km , l'automobile autrement , DISTINXION , UN ACHAT EN TOUTE CONFIANCE , L'AUTOMOBILE EN TOUTE CONFIANCE! , DISTINXION , KM ZERO , KM Zéro


RESEAUX IMPULXION - 20-24 rue des Piliers de la Chauvinière - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Véhicules ; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; voitures ; Dispositifs et équipement de sécurité, de sûreté et antivol pour les véhicules ; camions ; caravanes ; carrosseries ; châssis de véhicules ; véhicules blindés ; vitres de véhicules ; véhicules utilitaires ; bus ; Véhicules utilitaires sportifs [SUV] ;

Assistance en gestion de franchise commerciale ; Services de conseils en publicité de franchises ; Conseils commerciaux dans le domaine de la franchise ; Services administratifs relatifs aux affaires commerciales de franchises ; Services d'assistance commerciale pour l'établissement de franchises ; Services d'assistance commerciale pour l'exploitation de franchises ; Services de conseils commerciaux concernant l'établissement de franchises ; Assistance commerciale aux entreprises en matière d'établissement de franchises ; Assistance en gestion commerciale dans le cadre de contrats de franchise ; Services de conseil commercial dans le domaine de l'exploitation de franchises ; Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Aide à la gestion d'affaires commerciales ; Conseil en gestion d'affaires pour sociétés commerciales ; Services de gestion des affaires commerciales ; Informations en matière d'affaires commerciales ; Services de conseillers en gestion des affaires commerciales ; Mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises ; Assistance en commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise ; Travaux de bureau ; informations en matière de contact d’affaires et commerciaux ; informations commerciales par le biais de site web ; location de matériel publicitaire ; Mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; aide à la direction des affaires ;

Crédit-bail automobiles ; crédit-bail de véhicules terrestre ; estimation de véhicules ; financement d’automobiles ; services d’assurances automobiles ; financement de locations d’automobiles avec option d’achat ; informations en matière d’assurances automobiles ; services de garantie pour véhicules ; services financiers liés à l’entretien de véhicules ; Mise à disposition d'informations en matière d'estimation de véhicules d'occasion ;

Formation ; coaching [formation] ; animation d’ateliers [formation] ; formation pratique [démonstration] ; mise à disposition de tutoriels en ligne ; mise à disposition de formations par le biais d’un réseau informatique mondial ; animation de séminaires de formation ; prestation de conseils en matière de formation ; préparation, coordination et organisation de conférences, de séminaires, de congrès, de colloques, de symposiums d’ateliers, de formations à des fins didactiques ou de divertissement ; formation en vente ; services de conférences relatives aux techniques de vente ; Services d'éducation en matière de gestion de franchise commerciale.