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Marques déposées par RESEAUX IMPULXIONTODO
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ZERO KILOMETRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZERO KILOMETRE
RESEAUX IMPULXION, SASU

Numéro de dépôt :
3143618
Date de dépôt :
23/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
ZERO KILOMETRE de RESEAUX IMPULXION

Présentation de la marque ZERO KILOMETRE

Déposée le 23 janvier 2002 par RESEAUX IMPULXIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZERO KILOMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est RESEAUX IMPULXIONTODO domicilié(e) 20 à 24 rue des Piliers de la Chauvinière - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 230 235 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats WLT domicilié(e) 20 rue de la Fontaine Salée - 44107 - NANTES - France.

La marque ZERO KILOMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZERO KILOMETRE est expirée depuis le 23 janvier 2022.

RESEAUX IMPULXION a également déposé les autres marques suivantes : Fil conducteur , O Km , l'automobile autrement , DISTINXION , Zero KM , UN ACHAT EN TOUTE CONFIANCE , L'AUTOMOBILE EN TOUTE CONFIANCE! , DISTINXION , KM ZERO , KM Zéro


RESEAUX IMPULXION, SASU - 20 à 24 rue des Piliers de la Chauvinière - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 448230235


Cabinet d'Avocats WLT - 20 rue de la Fontaine Salée - 44107 - NANTES - France


Inscription le 24 mai 2007 - Concession de licence n°454509 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 24 mai 2007 - Concession de licence n°454508 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 24 mai 2007 - Concession de licence n°454507 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 24 mai 2007 - Concession de licence n°454510 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 24 mai 2007 - Concession de licence n°454511 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 3 novembre 2008 - Concession de licence n°484260 - Publication au BOPI 2008-11-03

Inscription le 24 mai 2007 - Concession de licence n°454513 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 24 mai 2007 - Concession de licence n°454512 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 24 mai 2007 - Concession de licence n°454506 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 24 mai 2007 - Concession de licence n°454505 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 11 octobre 2006 - Résiliation de licence n°442343 - Publication au BOPI 2006-10-11

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440217 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440216 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 4 décembre 2006 - Résiliation de licence n°444677 - Publication au BOPI 2006-12-04

Inscription le 24 mai 2007 - Résiliation de licence n°454502 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 24 mai 2007 - Concession de licence n°454504 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 24 mai 2007 - Concession de licence n°454503 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 3 novembre 2008 - Concession de licence n°484261 - Publication au BOPI 2008-11-03

Inscription le 3 novembre 2008 - Concession de licence n°484262 - Publication au BOPI 2008-11-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Inscription le 3 novembre 2008 - Concession de licence n°484259 - Publication au BOPI 2008-11-03

Inscription le 3 novembre 2008 - Concession de licence n°484265 - Publication au BOPI 2008-11-03

Inscription le 3 novembre 2008 - Concession de licence n°484264 - Publication au BOPI 2008-11-03

Inscription le 3 novembre 2008 - Concession de licence n°484263 - Publication au BOPI 2008-11-03

Inscription le 3 novembre 2008 - Concession de licence n°484266 - Publication au BOPI 2008-11-03

Inscription le 3 novembre 2008 - Concession de licence n°484267 - Publication au BOPI 2008-11-03

Inscription le 3 novembre 2008 - Concession de licence n°484269 - Publication au BOPI 2008-11-03

Inscription le 3 novembre 2008 - Concession de licence n°484268 - Publication au BOPI 2008-11-03

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378350 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440215 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415534 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415533 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415531 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415536 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415538 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415542 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415541 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415540 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415529 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415528 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415521 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415519 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415518 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415523 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415525 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415527 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415526 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440214 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415543 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440208 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440207 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440206 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440209 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440210 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440212 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440211 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415544 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440205 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440198 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440197 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 21 juillet 2005 - Concession de licence n°415546 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440199 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440202 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 14 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°440204 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440203 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 14 septembre 2006 - Concession de licence n°440213 - Publication au BOPI 2006-09-14

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Renouvellement avec limitation le 9 janvier 2012 n°2488524 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-09

Véhicules d'occasion toutes marques ; Publicité ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).