Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Réseaux d'infrastructures numériques
/
ZEFIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEFIL
Réseaux d'infrastructures numériques, SA

Numéro de dépôt :
4097404
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2024
ZEFIL de Réseaux d\'infrastructures numériques

Présentation de la marque ZEFIL

Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) Réseaux d'infrastructures numériques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZEFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Réseaux d'infrastructures numériques domicilié(e) 7 Place Wilson - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 105 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseaux d'infrastructures numériques, M. Jean-Paul Mazabrard domicilié(e) 7 Place Wilson - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ZEFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEFIL est expirée depuis le 12 juin 2024.


Réseaux d'infrastructures numériques, SA - 7 Place Wilson - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 793105123


Réseaux d'infrastructures numériques, M. Jean-Paul Mazabrard - 7 Place Wilson - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.