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Marques déposées par RESEAU VILLE HOPITAL DES PLAIES ET CICATRISATION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON
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e-cicat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-cicat
RESEAU VILLE HOPITAL DES PLAIES ET CICATRISATION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3960694
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2022
e-cicat de RESEAU VILLE HOPITAL DES PLAIES ET CICATRISATION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON

Présentation de la marque e-cicat

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par RESEAU VILLE HOPITAL DES PLAIES ET CICATRISATION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-cicat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est RESEAU VILLE HOPITAL DES PLAIES ET CICATRISATION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, ASSOCIATION domicilié(e) UNITE MEDICO-CHIRURGICALE PLAIES ET CICATRISATION, 371 AVENUE DOYEN GASTON GIRAUD, CHRU LAPEYRONIE - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESIDENT, M. LUC TEOT domicilié(e) UNITE MEDICO-CHIRURGICALE PLAIES ET CICATRISATION, 371 AVENUE DOYEN GASTON GIRAUD, CHRU LAPEYRONIE - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque e-cicat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-cicat est expirée depuis le 13 novembre 2022.


RESEAU VILLE HOPITAL DES PLAIES ET CICATRISATION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, ASSOCIATION - UNITE MEDICO-CHIRURGICALE PLAIES ET CICATRISATION, 371 AVENUE DOYEN GASTON GIRAUD, CHRU LAPEYRONIE - 34000 - MONTPELLIER - France


PRESIDENT, M. LUC TEOT - UNITE MEDICO-CHIRURGICALE PLAIES ET CICATRISATION, 371 AVENUE DOYEN GASTON GIRAUD, CHRU LAPEYRONIE - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.