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Marques déposées par l'association loi 1901 Réseau Ville-Hôpital Alcool 35
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PAS à PAS Réseau de soutien Ille & Vilaine
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAS à PAS Réseau de soutien Ille & Vilaine
Association Réseau Ville-Hôpital Alcool 35

Numéro de dépôt :
3423035
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
13/04/2016
PAS à PAS Réseau de soutien Ille & Vilaine de Réseau Ville-Hôpital Alcool 35

Présentation de la marque PAS à PAS Réseau de soutien Ille & Vilaine

Déposée le 13 avril 2006 par l'association loi 1901 Réseau Ville-Hôpital Alcool 35 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PAS à PAS Réseau de soutien Ille & Vilaine »

Le déposant est l'association loi 1901 Réseau Ville-Hôpital Alcool 35 domicilié(e) 203 Avenue du Général Patton,35700 RENNES - 35700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 686 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Ville-Hôpital Alcool 35 domicilié(e) 203 Avenue du Général Patton,35700 RENNES - 35700 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS à PAS Réseau de soutien Ille & Vilaine est expirée depuis le 13 avril 2016.


Association Réseau Ville-Hôpital Alcool 35 - 203 Avenue du Général Patton,35700 RENNES - 35700 - France - SIREN 481686020


Réseau Ville-Hôpital Alcool 35 - 203 Avenue du Général Patton,35700 RENNES - 35700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux, soins vétérinaires soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux. Services de santé. Assistance médicale.