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Marques déposées par Réseau Vacances MornayTODO
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RVM Réseau Vacances Mornay
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RVM Réseau Vacances Mornay
“ Réseau Vacances Mornay ” SASU

Numéro de dépôt :
3305467
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/07/2014
RVM Réseau Vacances Mornay de Réseau Vacances Mornay

Présentation de la marque RVM Réseau Vacances Mornay

Déposée le 27 juillet 2004 par Réseau Vacances MornayTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « RVM Réseau Vacances Mornay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est Réseau Vacances MornayTODO domicilié(e) 15 Boulevard Bourdon,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 463 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAGELLAN domicilié(e) 6 allées turcat méry,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque RVM Réseau Vacances Mornay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RVM Réseau Vacances Mornay est expirée depuis le 27 juillet 2014.


“ Réseau Vacances Mornay ” SASU - 15 Boulevard Bourdon,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 433463122


Cabinet MAGELLAN - 6 allées turcat méry,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Villages de vacances à savoir hébergement temporaire, exploitation de gîtes locatifs et de résidences de tourisme, d'hôtels à savoir hébergement temporaire et services d'hébergement temporaire, restauration (alimentation), pension, cafeteria, exploitation de terrains de camping, location de constructions transportables, crêches d'enfants, réservations d'hôtels, maisons de vacances.