Marque enregistrée - Marque en vigueur

variété paysanne
Réseau Semences Paysannes, Association

Numéro de dépôt :
4371930
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2027
variété paysanne de Réseau Semences Paysannes

Présentation de la marque variété paysanne

Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par la société Réseau Semences Paysannes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « variété paysanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la société Réseau Semences Paysannes domicilié(e) 3 avenue de la Gare - 47190 - AIGUILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 127 250 000 26 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Semences Paysannes, M. Patrick DE KOCHKO domicilié(e) 3 avenue de la Gare - 47190 - AIGUILLON - France.

La marque variété paysanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque variété paysanne arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

Réseau Semences Paysannes a également déposé les autres marques suivantes : Semences Paysannes en Réseau , semence paysanne , semence paysanne , SEMENCES PAYSANNES EN RÉSEAU , variété paysanne , variétés paysannes , semences paysannes , variétés paysannes , Maison de la Semence


Réseau Semences Paysannes, Association - 3 avenue de la Gare - 47190 - AIGUILLON - France - SIREN 45312725000026


Réseau Semences Paysannes, M. Patrick DE KOCHKO - 3 avenue de la Gare - 47190 - AIGUILLON - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.