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Marques déposées par la société Réseau Semences Paysannes
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Maison de la Semence
Marque expirée - Marque en non vigueur

Maison de la Semence
Réseau Semences Paysannes, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3680460
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2019
Maison de la Semence de Réseau Semences Paysannes

Présentation de la marque Maison de la Semence

Déposée le 1 octobre 2009 par la société Réseau Semences Paysannes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison de la Semence »

Le déposant est la société Réseau Semences Paysannes domicilié(e) Lieu-dit Cazalens - 81600 - BRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 127 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Semences Paysannes domicilié(e) Lieu-dit Cazalens - 81600 - BRENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison de la Semence est expirée depuis le 1 octobre 2019.

Réseau Semences Paysannes a également déposé les autres marques suivantes : Semences Paysannes en Réseau , semence paysanne , semence paysanne , SEMENCES PAYSANNES EN RÉSEAU , variété paysanne , variétés paysannes , semences paysannes , variétés paysannes , variété paysanne


Réseau Semences Paysannes, Association Loi de 1901 - Lieu-dit Cazalens - 81600 - BRENS - France - SIREN 453127250


Réseau Semences Paysannes - Lieu-dit Cazalens - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.