Déposée le 17 juillet 2012 par l'association loi 1901 Réseau RAJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAJE L'esprit libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 Réseau RAJE domicilié(e) 102-C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 814 549 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau RAJE, Valère CORREARD, Directeur Général domicilié(e) 102-C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France.
La marque RAJE L'esprit libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935327.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAJE L'esprit libre est expirée depuis le 17 juillet 2022.
Réseau RAJE a également déposé les autres marques suivantes : Le Fil , RAJE
Réseau RAJE, Association loi 1901 - 102-C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France - SIREN 432814549
Réseau RAJE, Valère CORREARD, Directeur Général - 102-C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Inscription le 10 juin 2016 - Rejet partiel n°671767 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10
Produits de l'imprimerie – articles de papeterie photographies – affiches – albums – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures, calendriers – dessins – instruments de dessins, sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] – sacs à ordures [en papier ou en matières plastiques] – adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage – caractères d'imprimerie – clichés – papier – carton – boîtes en carton ou en papier – instruments d'écritures – objets d'arts gravés lithographie – tableaux [peintures] encadrés ou non – mouchoirs de poche en papier – linge de table en papier.
Vêtements – chaussures – chapellerie – chemises – ceintures [habillement] – fourrures [vêtements] – vêtements en cuir ou en imitation cuir – gants [habillement] ou foulards – cravates – bonneterie – chaussettes – chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport – sous-vêtements.
Publicité – diffusion de matériel publicitaire [tract, prospectus, imprimés, échantillons] – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Emissions radiophoniques ou télévisées. Agence de presse ou d'informations [nouvelles].
Divertissement radiophonique, sur tout support (numérique et/ou analogique), quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution et, notamment, service télématique, site Internet ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou de télévision ; production de jeux radiophoniques ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques ; informations en matières de musiques, de spectacles, de sport, de films de loisirs, de récréation ; organisation de spectacles, de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatifs et/ou de divertissement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RAJE L'esprit libre"
