Réseau RAJE, Association Loi 1901 Mme. Virginie DE CLAUSADE
Numéro de dépôt :
4166718
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2025
Présentation de la marque Le Fil
Déposée par voie électronique le 20 mars 2015 par l'association loi 1901 Réseau RAJE et madame Virginie DE CLAUSADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Fil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Les déposants sont l'association loi 1901 Réseau RAJE domicilié(e) 102-C rue Amelot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et madame Virginie DE CLAUSADE domicilié(e) 6 square Pétrelle - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau RAJE, M. Bruno Gorichon domicilié(e) 102-C rue Amelot - 75011 - PARIS - France.
La marque Le Fil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Réseau RAJE, Association Loi 1901 - 102-C rue Amelot - 75011 - PARIS - France - SIREN 4
Mme. Virginie DE CLAUSADE - 6 square Pétrelle - 75009 - PARIS - France
Réseau RAJE, M. Bruno Gorichon - 102-C rue Amelot - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la transmission, la reproduction de sons, images, textes, informations et/ou données pour la transmission et la reproduction de conférences et débats ; fichiers de musiques, sons, images, textes, informations et données téléchargeables à partir de réseaux de télécommunication ou par Internet et relatifs à des conférences et débats ;
Papeterie ; cartes, enveloppes, papier à lettre ; périodiques ; livres, revues, catalogues, magazines, journaux, publications , calendriers, affiches ; prospectus, brochures et plaquettes de présentation notamment relatifs à la diffusion et à la retransmission de conférences et débats ; instruments d'écriture ; plumes, crayons ;
Sondage d'opinion ; mesures de l'audience ; enregistrement, transcription, compilation de données statistiques ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, études de marchés ; informations en matière de sondages, d'opinions, d'audience, de parts de marché ; services de publicité relatifs à la transmission de conférences et débats (publicité en ligne et par correspondance) ; diffusion d'annonces publicitaires relatives à la transmission de conférences et débats sur le thème du développement durable et de la consommation responsable ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques, à savoir gestion de supports publicitaires ou informatifs (régie publicitaire), stockage, restitution et récupération de données, compilation de données ; parrainage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité radiophonique et télévisée de la transmission de conférences et débats ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ;
Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques ou par réseaux satellites pour la transmission de conférences et débats ; communications radiophoniques ou téléphoniques pour la transmission de conférences et débats ; émissions radiophoniques et télévisées, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission et retransmission des émissions radiophoniques et télévisées par câble, par voie hertzienne, par satellite, par le biais de services à la demande, du téléphone portable, de tablette numérique et de réseaux de communication ; radiotéléphonie mobile ;
Éducation ; formation ; divertissement ; divertissement radiophonique, divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; divertissement interactif, spectacles en direct, pièces de théâtre, expositions et concerts ; informations interactives en matière d'éducation, divertissement, activités sportives et culturelles, radiodiffusion et télédiffusion ainsi que divertissement radiophonique et télévisé, fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; informations en matière d'éducation, divertissement, activités sportives et culturelles, radiodiffusion et télédiffusion ainsi que divertissement radiophonique et télévisé, accessibles par le biais de réseaux informatiques et de communication ; conception, production, réalisation et montage de programmes radiophoniques, de télévision et autres contenus audiovisuels et multimédias.
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