Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELECTROMOBILE CLUB DE FRANCE UN PREMIER PAS VERS LA MOBILITE DU FUTUR !
Reseau Promotion AAC, SCIC

Numéro de dépôt :
3863174
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ELECTROMOBILE CLUB DE FRANCE UN PREMIER PAS VERS LA MOBILITE DU FUTUR ! de Reseau Promotion AAC

Présentation de la marque ELECTROMOBILE CLUB DE FRANCE UN PREMIER PAS VERS LA MOBILITE DU FUTUR !

Déposée le 30 septembre 2011 par la société Reseau Promotion AAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ELECTROMOBILE CLUB DE FRANCE UN PREMIER PAS VERS LA MOBILITE DU FUTUR ! »

Le déposant est la société Reseau Promotion AAC domicilié(e) 1 rn 11 - rte de la mothe - 79260 - La Creche - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 340 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Reseau Promotion AAC domicilié(e) 1 rn 11 - rte de la mothe - 79260 - La Creche - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Reseau Promotion AAC, SCIC - 1 rn 11 - rte de la mothe - 79260 - La Creche - France - SIREN 452340813


Reseau Promotion AAC - 1 rn 11 - rte de la mothe - 79260 - La Creche - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587400 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Promouvoir et diffuser les nouvelles mobilités ; En proposant et en favorisant, le développement de nouvelles formes de mobilité, l'éducation à de nouveaux comportements et à de nouvelles habitudes, vis-à-vis des véhicules et des déplacements, mais également de d'organiser la mise à disposition de véhicules, de nouveaux services et/ou d' infrastructures dédiées à l'électromobilité ; Pour Développer la conduite apaisée et le plaisir de conduire en toute liberté ; Pour sensibiliser les familles et jeunes aux modes de déplacement doux ; Pour faire preuve de civisme tout en faisant des économies.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.