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Marques déposées par l'association loi 1901 RESEAU PHAST
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Parser 10
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Parser 10
Association RESEAU PHAST, Association

Numéro de dépôt :
3826840
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/04/2021
Parser 10 de RESEAU PHAST

Présentation de la marque Parser 10

Déposée le 27 avril 2011 par l'association loi 1901 RESEAU PHAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Parser 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 RESEAU PHAST domicilié(e) 17, rue du Louvre - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONDOIS Nicole domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES Bât Cube 35, rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France.

La marque Parser 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parser 10 est expirée depuis le 27 avril 2021.

RESEAU PHAST a également déposé les autres marques suivantes : Centre français de Gestion des Référentiels de Santé , PN13-SIPh , CIO IO , Phast-Règlementation , Phast-Net , Phast-Annuaire , CIO , CFGRS


Association RESEAU PHAST, Association - 17, rue du Louvre - 75001 - PARIS - France


BONDOIS Nicole - PARC EURATECHNOLOGIES Bât Cube 35, rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 1 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°760337 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables).