Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 RESEAU PHAST
/
CIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIO
RESEAU PHAST, Association régie sous la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4233963
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2025
CIO de RESEAU PHAST

Présentation de la marque CIO

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2015 par l'association loi 1901 RESEAU PHAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 RESEAU PHAST domicilié(e) 25 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 322 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIO arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.

RESEAU PHAST a également déposé les autres marques suivantes : Centre français de Gestion des Référentiels de Santé , Parser 10 , PN13-SIPh , CIO IO , Phast-Règlementation , Phast-Net , Phast-Annuaire , CFGRS


RESEAU PHAST, Association régie sous la loi de 1901 - 25 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France - SIREN 395322712


SELAS CASALONGA - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 1 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°760337 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; base de données accessibles aux tiers ; publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques ; publications téléchargeables ; publications disponibles à partir de bases de données ou d'Internet ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils de traitement de données ; applications pour tablettes et smartphones ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Conception et développement de logiciels et de bases de données ; études de projets techniques ; élaboration, installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; programmation de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique.