Marque enregistrée - Marque en vigueur

OncoLearning
Réseau OncoBourgogne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4351808
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2027
OncoLearning de Réseau OncoBourgogne

Présentation de la marque OncoLearning

Déposée le 4 avril 2017 par l'association loi 1901 Réseau OncoBourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OncoLearning » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Réseau OncoBourgogne domicilié(e) 1 rue professeur Marion - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 391 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau OncoBourgogne domicilié(e) 1 rue professeur Marion - 21000 - DIJON - France.

La marque OncoLearning a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OncoLearning arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

Réseau OncoBourgogne a également déposé les autres marques suivantes : Onco-learning


Réseau OncoBourgogne, Association loi 1901 - 1 rue professeur Marion - 21000 - DIJON - France - SIREN 452391212


Réseau OncoBourgogne - 1 rue professeur Marion - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Formation ; organisation et conduite de conférences.