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Marques déposées par l'association loi 1901 RESEAU NATIONAL DE DOCUMENTATION SUR LES PHARMACODEPENDANCES
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TOXIBASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOXIBASE
RESEAU NATIONAL DE DOCUMENTATION SUR LES PHARMACODEPENDANCES (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1424384
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/1997
TOXIBASE de RESEAU NATIONAL DE DOCUMENTATION SUR LES PHARMACODEPENDANCES

Présentation de la marque TOXIBASE

Déposée le 3 mars 1987 par l'association loi 1901 RESEAU NATIONAL DE DOCUMENTATION SUR LES PHARMACODEPENDANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOXIBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 RESEAU NATIONAL DE DOCUMENTATION SUR LES PHARMACODEPENDANCES domicilié(e) 8, rue de Menaut, SAINT PARDON, 33870 VAYRES. - France.

La marque TOXIBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424384.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOXIBASE est expirée depuis le 3 mars 1997.


RESEAU NATIONAL DE DOCUMENTATION SUR LES PHARMACODEPENDANCES (Association Loi de 1901) - 8, rue de Menaut, SAINT PARDON, 33870 VAYRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Documentation et information sur les toxicomanies par un réseau de Centres documentaires.Base de données sur les toxicomanies.Edition de produits documentaires et d'information, notamment bulletins documentaires périodiques, profils personnalisés, monographies. Réunions scientifiques sur les pharmacodépendances.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.