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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEAU L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER B.T.V
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RÉSEAU L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

RÉSEAU L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER
RESEAU L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER Sarl B.T.V.

Numéro de dépôt :
3436270
Date de dépôt :
19/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2016
RÉSEAU L\'INVESTISSEMENT IMMOBILIER de RESEAU L\'INVESTISSEMENT IMMOBILIER B.T.V

Présentation de la marque RÉSEAU L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER

Déposée le 19 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEAU L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER B.T.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RÉSEAU L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEAU L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER B.T.V domicilié(e) 13 Rue de la Liberté,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 760 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BTV L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER domicilié(e) 13 Rue de la Liberté,25000 BESANCON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉSEAU L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER est expirée depuis le 19 juin 2016.


RESEAU L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER Sarl B.T.V. - 13 Rue de la Liberté,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 451760029


SARL BTV L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER - 13 Rue de la Liberté,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

• affaires financières & services : • affaires immobilières. • estimations financières.