RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN, Association déclarée OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU, Association déclarée
Numéro de dépôt :
4029986
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2023
Présentation de la marque EURO-RIOB EUROPE-INBO
Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par l'association loi 1901 RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN et l'association loi 1901 OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EURO-RIOB EUROPE-INBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Les déposants sont l'association loi 1901 RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN domicilié(e) 21 rue de Madrid - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et l'association loi 1901 OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU domicilié(e) 21 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN, M. Jean-François DONZIER domicilié(e) 21 rue de Madrid - 75008 - Paris - France.
La marque EURO-RIOB EUROPE-INBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029986.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN, Association déclarée - 21 rue de Madrid - 75008 - Paris - France - SIREN 4
OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU, Association déclarée - 21 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France - SIREN 3
RESEAU INTERNATIONAL DES ORGANISMES DE BASSIN, M. Jean-François DONZIER - 21 rue de Madrid - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie.
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