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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) RESEAU HEXAGRO FRAIS
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HEXAFRAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEXAFRAIS
RESEAU HEXAGRO FRAIS GIE

Numéro de dépôt :
95596716
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2015

Présentation de la marque HEXAFRAIS

Déposée le 6 novembre 1995 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) RESEAU HEXAGRO FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEXAFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) RESEAU HEXAGRO FRAIS domicilié(e) 1 PLACE VICTOIRE,13160 CHATEAURENARD (dossier no 2291134) - 13160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 068 741 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAPPUY Bernard RESEAU HEXAGRO FRAIS domicilié(e) Centre d'Affaires, 1 Place Victoire,13160 CHATEAURENARD (dossier no 2291134) - 13160 - France.

La marque HEXAFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEXAFRAIS est expirée depuis le 17 juin 2015.

RESEAU HEXAGRO FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : HEXAFRITES , Envie Appetit Terroir EAT , envie appétit terroir , HEXAFRAIS , RHF RESEAU HEXAGRO FRAIS LA PASSION DU SERVICE. , HEXA SEC , ACTUALITES RHF RESEAU HEXAGRO FRAIS LA PASSION DU SERVICE. , HEX'clusif les nouvelles du réseau , HEXA FLEURS , En Avant le Terroir EAT


RESEAU HEXAGRO FRAIS GIE - 1 PLACE VICTOIRE,13160 CHATEAURENARD (dossier no 2291134) - 13160 - France - SIREN 399068741


M. CHAPPUY Bernard RESEAU HEXAGRO FRAIS - Centre d'Affaires, 1 Place Victoire,13160 CHATEAURENARD (dossier no 2291134) - 13160 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291134 - Publication au BOPI 2005-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

* Fruits et Légumes conservés, confitures, gelées, compotes. * Pâtisserie, confiserie, glaces comestibles. * Fruits et Légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.