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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) RESEAU HEXAGRO FRAIS
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HEXA BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

HEXA BIO
GIE RESEAU HEXAGRO FRAIS GIE

Numéro de dépôt :
98722148
Date de dépôt :
05/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2018

Présentation de la marque HEXA BIO

Déposée le 5 mars 1998 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) RESEAU HEXAGRO FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEXA BIO »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) RESEAU HEXAGRO FRAIS domicilié(e) 1 RUE DE LA CORDERIE,94586 RUNGIS CEDEX (dossier no 2364787) - 94586 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 068 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN DANEL GIE RESEAU HEXAGRO FRAIS domicilié(e) 1 RUE DE LA CORDERIE, CENTRA 322,94586 RUNGIS CEDEX (dossier no 2364787) - 94586 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEXA BIO est expirée depuis le 5 mars 2018.

RESEAU HEXAGRO FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : HEXAFRITES , Envie Appetit Terroir EAT , envie appétit terroir , HEXAFRAIS , HEXAFRAIS , RHF RESEAU HEXAGRO FRAIS LA PASSION DU SERVICE. , HEXA SEC , ACTUALITES RHF RESEAU HEXAGRO FRAIS LA PASSION DU SERVICE. , HEX'clusif les nouvelles du réseau , HEXA FLEURS


GIE RESEAU HEXAGRO FRAIS GIE - 1 RUE DE LA CORDERIE,94586 RUNGIS CEDEX (dossier no 2364787) - 94586 - France - SIREN 399068741


CHRISTIAN DANEL GIE RESEAU HEXAGRO FRAIS - 1 RUE DE LA CORDERIE, CENTRA 322,94586 RUNGIS CEDEX (dossier no 2364787) - 94586 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2008 n°2364787 - Publication au BOPI 2008-02-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Fruits et légumes conservés, confitures, gelées, compotes, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.