Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXAFRUITS
GIE RESEAU HEXAGRO FRAIS Centre d'Affaires

Numéro de dépôt :
3273831
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2014
HEXAFRUITS de RESEAU HEXAGRO FRAIS Centre d\'Affaires

Présentation de la marque HEXAFRUITS

Déposée le 9 février 2004 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) RESEAU HEXAGRO FRAIS Centre d'Affaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEXAFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) RESEAU HEXAGRO FRAIS Centre d'Affaires domicilié(e) 1 Place Victoire,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 068 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAPPUY Bernard GIE RESEAU HEXAGRO FRAIS CENTRE D'AFFAIRES domicilié(e) 1 PLACE VICTOIRE,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France.

La marque HEXAFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXAFRUITS est expirée depuis le 9 février 2014.

RESEAU HEXAGRO FRAIS Centre d'Affaires a également déposé les autres marques suivantes : HEXABLANCHIES , HEXAFRITES , HEXAFRAICHEUR , HEXAGRO ACTUALITES


GIE RESEAU HEXAGRO FRAIS Centre d'Affaires - 1 Place Victoire,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France - SIREN 399068741


M. CHAPPUY Bernard GIE RESEAU HEXAGRO FRAIS CENTRE D'AFFAIRES - 1 PLACE VICTOIRE,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Fruits et Légumes conservés, confitures, gelées, compotes. Pâtisserie, confiserie, glaces comestibles. Fruits et Légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.