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Marques déposées par l'association loi 1901 RESEAU HEXAGONE
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RESEAU HEXAGONE RESEAU D'ORGANISMES DE CERTIFICATION ET DE CONTROLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU HEXAGONE RESEAU D'ORGANISMES DE CERTIFICATION ET DE CONTROLE
RESEAU HEXAGONE association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3319286
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2014
RESEAU HEXAGONE RESEAU D\'ORGANISMES DE CERTIFICATION ET DE CONTROLE de RESEAU HEXAGONE

Présentation de la marque RESEAU HEXAGONE RESEAU D'ORGANISMES DE CERTIFICATION ET DE CONTROLE

Déposée le 15 octobre 2004 par l'association loi 1901 RESEAU HEXAGONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU HEXAGONE RESEAU D'ORGANISMES DE CERTIFICATION ET DE CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 RESEAU HEXAGONE domicilié(e) dont le siège est : 14 avenue de l'Opéra,75001 PARIS 01 - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 862 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard LEUTRAT RESEAU HEXAGONE domicilié(e) 14 avenue de l'Opéra,75001 PARIS 01 - 75001 - France.

La marque RESEAU HEXAGONE RESEAU D'ORGANISMES DE CERTIFICATION ET DE CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU HEXAGONE RESEAU D'ORGANISMES DE CERTIFICATION ET DE CONTROLE est expirée depuis le 15 octobre 2014.


RESEAU HEXAGONE association régie par la loi du 1er juillet 1901 - dont le siège est : 14 avenue de l'Opéra,75001 PARIS 01 - 75001 - France - SIREN 453862120


Bernard LEUTRAT RESEAU HEXAGONE - 14 avenue de l'Opéra,75001 PARIS 01 - 75001 - France


Inscription le 1 mars 2005 - Rejet partiel n°408513 - Publication au BOPI 2005-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Soutient technique aux organismes certificateurs adhérents ; Conseil, assistance et aide technique aux adhérents ; Formation externe, formation du personnel des organismes certificateurs adhérents.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.