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Marques déposées par Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable
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LES RENCONTRES DE LA COMMANDE PUBLIQUE RESPONSABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RENCONTRES DE LA COMMANDE PUBLIQUE RESPONSABLE
Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable, Association

Numéro de dépôt :
3887581
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
LES RENCONTRES DE LA COMMANDE PUBLIQUE RESPONSABLE de Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable

Présentation de la marque LES RENCONTRES DE LA COMMANDE PUBLIQUE RESPONSABLE

Déposée le 9 janvier 2012 par Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RENCONTRES DE LA COMMANDE PUBLIQUE RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable, Association domicilié(e) 22 rue Béclard, CS 30003 - 44905 - ANGERS Cedex 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable, M. MAHE Gilles domicilié(e) 22 rue Béclard, CS 30003 - 44905 - ANGERS Cedex 02 - France.

La marque LES RENCONTRES DE LA COMMANDE PUBLIQUE RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RENCONTRES DE LA COMMANDE PUBLIQUE RESPONSABLE est expirée depuis le 9 janvier 2022.


Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable, Association - 22 rue Béclard, CS 30003 - 44905 - ANGERS Cedex 02 - France


Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable, M. MAHE Gilles - 22 rue Béclard, CS 30003 - 44905 - ANGERS Cedex 02 - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.