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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) RESEAU GES
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ENGRAINAGES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENGRAINAGES
RESEAU GES, GIE

Numéro de dépôt :
4300593
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/09/2026
ENGRAINAGES de RESEAU GES

Présentation de la marque ENGRAINAGES

Déposée le 20 septembre 2016 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) RESEAU GES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ENGRAINAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) RESEAU GES domicilié(e) 11 RUE ERARD - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESEAU GES domicilié(e) 11 RUE ERARD - 75012 - PARIS - France.

La marque ENGRAINAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENGRAINAGES arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

RESEAU GES a également déposé les autres marques suivantes : paris art school factory , RESEAU GES , Paris Art School


RESEAU GES, GIE - 11 RUE ERARD - 75012 - PARIS - France


RESEAU GES - 11 RUE ERARD - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.