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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Réseau GDS
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biogénère
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

biogénère
Réseau GDS, SA

Numéro de dépôt :
3982870
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2023
biogénère de Réseau GDS

Présentation de la marque biogénère

Déposée le 13 février 2013 par la Société Anonyme (SA) Réseau GDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « biogénère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Réseau GDS domicilié(e) 14 Place des Halles - 67082 - STRASBOURG Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Meyer Guillaume-Nicolas, Direction de la Communication domicilié(e) 14 Place des Halles - 67082 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque biogénère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 11 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biogénère est expirée depuis le 13 février 2023.

Réseau GDS a également déposé les autres marques suivantes : RESEAUGDS GAZ DE STRASBOURG , agisport , effi'gaz , FONDATION R-GDS Développement Local Durable , R-GDS Réseaux Gaz naturel Strasbourg , réseaugds Gaz Distribution Services , RESEAU GDS GAZ DE STRASBOURG , RESEAU GDS , énergival , RESEAU GAZ DE STRASBOURG


Réseau GDS, SA - 14 Place des Halles - 67082 - STRASBOURG Cedex - France - SIREN 548501113


M. Meyer Guillaume-Nicolas, Direction de la Communication - 14 Place des Halles - 67082 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; raffinage ; galvanisation ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; audits en matière d'énergie.