Marque expirée - Marque en non vigueur

TEMPO RFO
RESEAU FRANCE OUTRE MER Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
98743938
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018

Présentation de la marque TEMPO RFO

Déposée le 28 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) RESEAU FRANCE OUTRE MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPO RFO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESEAU FRANCE OUTRE MER domicilié(e) 35 rue Danton,92240 MALAKOFF (dossier no 2380853) - 92240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 926 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & GEVERS domicilié(e) 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2380853) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEMPO RFO est expirée depuis le 28 juillet 2018.

RESEAU FRANCE OUTRE MER a également déposé les autres marques suivantes : 9 S & 1 J , PERETE'I , 9 SEMAINES & 1 JOUR , 9 SEMAINES ET UN JOUR , ÔTREMENT DIT , JÔZ , RFO RESEAU FRANCE OUTRE-MER , Radio Ô


RESEAU FRANCE OUTRE MER Société anonyme à conseil d'administration - 35 rue Danton,92240 MALAKOFF (dossier no 2380853) - 92240 - France - SIREN 479926040


BLOCH & GEVERS - 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2380853) - 75008 - France


Inscription le 25 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°483799 - Publication au BOPI 2008-07-25

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380853 - Publication au BOPI 2008-07-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504188 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; moniteurs de télévision ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de signaux, de données, d'images et/ou de son ; appareils de télévision ; modems ; codeurs, décodeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; machines à dicter ; supports d'enregistrement de données, du son et/ou des images ; audiocassettes, disques acoustiques ; disques compacts, vidéocassettes et vidéodisques vierges ou préenregistrés ; films impressionnés ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission des données, du son et/ou des images ; appareils multimédia ; réseaux locaux ; réseaux de télécommunication par câbles ou par satellites ; antennes ; appareils téléphoniques ; terminaux vidéotex ; satellites ; appareils informatiques ; logiciels ; ordinateurs et processeurs ; écrans vidéo ; écrans de projection ; scanneurs ; mémoires et terminaux pour ordinateurs ; générateurs d'images, de trait et de caractères ; synthétiseurs d'images ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jeux et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un terminal télématique ; batteries électriques ; serveurs télématiques ; caméras ; appareils de projection de films ou diapositives ; télécinémas ; appareils d'enseignement audiovisuel. Services d'enseignement et d'éducation dans les domaines de l'audiovisuel, la télévision, les télécommunications et l'informatique ; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; éditions et prêts d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; prêt et publication de livres ; divertissements ; production, organisation et représentation de spectacles ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ou par télédistribution ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; services de discothèques ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; représentations théâtrales ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.