Marque expirée - Marque en non vigueur

ÔTREMENT DIT
RESEAU FRANCE OUTRE-MER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3615069
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2018
ÔTREMENT DIT de RESEAU FRANCE OUTRE-MER

Présentation de la marque ÔTREMENT DIT

Déposée le 2 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) RESEAU FRANCE OUTRE-MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÔTREMENT DIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESEAU FRANCE OUTRE-MER domicilié(e) 35-37, rue Danton - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 926 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & GEVERS domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÔTREMENT DIT est expirée depuis le 2 décembre 2018.

RESEAU FRANCE OUTRE-MER a également déposé les autres marques suivantes : 9 S & 1 J , PERETE'I , 9 SEMAINES & 1 JOUR , 9 SEMAINES ET UN JOUR , TEMPO RFO , JÔZ , RFO RESEAU FRANCE OUTRE-MER , Radio Ô


RESEAU FRANCE OUTRE-MER, Société Anonyme - 35-37, rue Danton - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 479926040


BLOCH & GEVERS - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526999 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Abonnements de revues et journaux ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires ; publicité ; agences de publicité, de conseils en publicité, d'informations commerciales ; diffusion, distribution et publication d'annonces, textes, images publicitaires et de courriers publicitaires ; diffusion distribution et publication de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; réservation d'espaces publicitaires ; relations publiques ; recrutement de personnel ; organisation d'expositions de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires et de matériel publicitaire ; publicité radiophonique et télévisée ; services d'études d'opinion ; sondage d'opinion ; services de stratégie commerciale ; études de marché ; location de machines à écrire ;

Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; services de télescription (transmission d'informations par télescripteur) ; diffusion (transmission) d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, télégrammes, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de transmission d'informations par voie télématique et services de transmission d'informations par voie des télécommunications et de l'informatique ; services de transmission d'informations par voie télématique rendus par un centre serveur ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; services d'accès à des bases de données ; locations d'appareils de télécommunications ; locations de lignes de télécommunications ; locations de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ;

Services d'éducation, d'instruction et de formation ; institution d'enseignement ; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; éditions, prêts et abonnements d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimédia ; éditions, prêts, abonnements et publication de livres, revues et journaux ; divertissements ; spectacles ; production, organisation et représentation de spectacles ; services de loisirs ; agences pour artistes ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements multimédia ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; location ou mise à disposition de films, d'appareils de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; services de discothèques ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; représentations théâtrales ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums.