Déposée le 3 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESEAU FLEURI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « CREATEUR D'EMOTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESEAU FLEURI domicilié(e) 26 Chemin de l'Esqueiras - 84240 - CABRIERES D'AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 006 603 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COURTIER - Cabinet Avocats, M. COURTIER Nicolas domicilié(e) 2 rue Odette Jasse, Les Portes d'Euromed - 13015 - MARSEILLE-15E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque CREATEUR D'EMOTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESEAU FLEURI, SAS - 26 Chemin de l'Esqueiras - 84240 - CABRIERES D'AIGUES - France - SIREN 388006603
COURTIER - Cabinet Avocats, M. COURTIER Nicolas - 2 rue Odette Jasse, Les Portes d'Euromed - 13015 - MARSEILLE-15E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733307 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10
Fleurs artificielles notamment les roses ;
Ours en peluche ; chiens en peluche ; jouets ; ;
Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles ;
Conseil en organisation et direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), location de matériel publicitaire, promotion des ventes (pour des tiers). Expédition de commandes florales ; ;
Transmission de messages. ;
Transport, emballage et entreposage de marchandises, à l'exception des carburants et pétroles, livraison de commandes florales, services d'emballage de produits floraux, emballages de produits floraux, services d'expédition, messageries (transport). ;
Composition florale ; composition de couronnes et bouquets de fleurs, art floral.
Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession de licences d'exploitation de marques ;
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