Déposée le 5 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEAU FLEURI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 0 A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEAU FLEURI domicilié(e) 552, Avenue du Maréchal Leclerc, 84120 PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 006 603 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque 0 A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESEAU FLEURI - Société à Responsabilité Limitée - 552, Avenue du Maréchal Leclerc, 84120 PERTUIS - France - SIREN 388006603
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Expédition de commandes florales ; transmission de messages. Transport, emballage et entreposage de marchandises, livraison de commandes florales, services d'emballage de produits floraux, services d'expédition, messageries. Sacs, sachets, films et feuilles, en papier, en matières plastiques pour l'emballage de produits floraux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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