Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANNETTE Advanced Network for Nuclear Education and Training and Transfer of Expertise
RESEAU EUROPEEN POUR L'ENSEIGNEMENT DES SCIENCES NUCLEAIRES, Association

Numéro de dépôt :
4248970
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2026
ANNETTE Advanced Network for Nuclear Education and Training and Transfer of Expertise de RESEAU EUROPEEN POUR L\'ENSEIGNEMENT DES SCIENCES NUCLEAIRES

Présentation de la marque ANNETTE Advanced Network for Nuclear Education and Training and Transfer of Expertise

Déposée le 12 février 2016 par RESEAU EUROPEEN POUR L'ENSEIGNEMENT DES SCIENCES NUCLEAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ANNETTE Advanced Network for Nuclear Education and Training and Transfer of Expertise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est RESEAU EUROPEEN POUR L'ENSEIGNEMENT DES SCIENCES NUCLEAIRES, Association domicilié(e) INSTN, ENEN, Centre CEA de Saclay, 395 Batiment - 91191 - GIF-SUR-YVETTE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESEAU EUROPEEN POUR L'ENSEIGNEMENT DES SCIENCES NUCLEAIRES, M. DIEGUEZ PORRAS Pedro domicilié(e) INSTN, ENEN, Centre CEA de Saclay, 395 Batiment - 91191 - GIF-SUR-YVETTE Cedex - France.

La marque ANNETTE Advanced Network for Nuclear Education and Training and Transfer of Expertise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNETTE Advanced Network for Nuclear Education and Training and Transfer of Expertise arrivera à expiration en date du 12 février 2026.


RESEAU EUROPEEN POUR L'ENSEIGNEMENT DES SCIENCES NUCLEAIRES, Association - INSTN, ENEN, Centre CEA de Saclay, 395 Batiment - 91191 - GIF-SUR-YVETTE Cedex - France


RESEAU EUROPEEN POUR L'ENSEIGNEMENT DES SCIENCES NUCLEAIRES, M. DIEGUEZ PORRAS Pedro - INSTN, ENEN, Centre CEA de Saclay, 395 Batiment - 91191 - GIF-SUR-YVETTE Cedex - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.