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Marques déposées par l'association loi 1901 RESEAU ECOTHEK
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AMENAGEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMENAGEURS
ASSOCIATION RESEAU ECOTHEK (Association de la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1733830
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1997

Présentation de la marque AMENAGEURS

Déposée le 23 décembre 1987 par l'association loi 1901 RESEAU ECOTHEK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMENAGEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 RESEAU ECOTHEK domicilié(e) 19, rue Daviel, 75013 PARIS - France.

La marque AMENAGEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMENAGEURS est expirée depuis le 23 décembre 1997.

RESEAU ECOTHEK a également déposé les autres marques suivantes : INFO-PLAGE , EXPERT , IDEAL INFORMATIONS SUR LE DEVELOPPEMENT, L'ENVIRONNEMENT ET L'AMENAGEMENT LOCAL.


ASSOCIATION RESEAU ECOTHEK (Association de la loi de 1901) - 19, rue Daviel, 75013 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes