TABLEAU DE BORD DES MEMBRES DES RÉSEAUX TERRITORIAUX D'EEDD

RÉSEAU ECOLE ET NATURE, ASSOCIATION LOI 1901

Présentation de la marque TABLEAU DE BORD DES MEMBRES DES RÉSEAUX TERRITORIAUX D'EEDD

Déposée le 18 avril 2011 par l'association loi 1901 RÉSEAU ECOLE ET NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TABLEAU DE BORD DES MEMBRES DES RÉSEAUX TERRITORIAUX D'EEDD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 RÉSEAU ECOLE ET NATURE domicilié(e) Siège : 474 Allée Henri II de MONTMORENCY - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 789 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESEAU ECOLE ET NATURE domicilié(e) 474, allée Henri II de Montmorency - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque TABLEAU DE BORD DES MEMBRES DES RÉSEAUX TERRITORIAUX D'EEDD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABLEAU DE BORD DES MEMBRES DES RÉSEAUX TERRITORIAUX D'EEDD est expirée depuis le 18 avril 2021.

RÉSEAU ECOLE ET NATURE a également déposé les autres marques suivantes : Métamorphoses , ROULETABOULE , Jamais trop court pour agir , RICOCHETS , Coin nature , Mar'eau