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Marques déposées par l'association loi 1901 Reseau Ecole et Nature
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Métamorphoses
Marque expirée - Marque en non vigueur

Métamorphoses
Reseau Ecole et Nature, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3680412
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2019
Métamorphoses de Reseau Ecole et Nature

Présentation de la marque Métamorphoses

Déposée le 30 septembre 2009 par l'association loi 1901 Reseau Ecole et Nature auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Métamorphoses »

Le déposant est l'association loi 1901 Reseau Ecole et Nature domicilié(e) 474 allée Henry 2 de Montmorency - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 789 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Reseau Ecole et Nature domicilié(e) 474 allée Henry 2 de Montmorency - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Métamorphoses est expirée depuis le 30 septembre 2019.

Reseau Ecole et Nature a également déposé les autres marques suivantes : TABLEAU DE BORD DES MEMBRES DES RÉSEAUX TERRITORIAUX D'EEDD , ROULETABOULE , Jamais trop court pour agir , RICOCHETS , Coin nature , Mar'eau


Reseau Ecole et Nature, Association loi 1901 - 474 allée Henry 2 de Montmorency - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 384789319


Reseau Ecole et Nature - 474 allée Henry 2 de Montmorency - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Produits de l'imprimerie ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.