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Marques déposées par l'association loi 1901 RESEAU écobâtir
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écobâtir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

écobâtir
RESEAU écobâtir, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3764134
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2020
écobâtir de RESEAU écobâtir

Présentation de la marque écobâtir

Déposée le 3 septembre 2010 par l'association loi 1901 RESEAU écobâtir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « écobâtir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 RESEAU écobâtir domicilié(e) Chez “ La Maison de l'Ecologie ” ZA La Bouboutière - 38960 - SAINT AUPRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 957 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESEAU écobâtir domicilié(e) Chez “ La Maison de l'Ecologie ” ZA La Bouboutière - 38960 - SAINT AUPRE - France.

La marque écobâtir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écobâtir est expirée depuis le 3 septembre 2020.

RESEAU écobâtir a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU ECOBATIR


RESEAU écobâtir, Association loi 1901 - Chez “ La Maison de l'Ecologie ” ZA La Bouboutière - 38960 - SAINT AUPRE - France - SIREN 438957466


RESEAU écobâtir - Chez “ La Maison de l'Ecologie ” ZA La Bouboutière - 38960 - SAINT AUPRE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).